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CONTENU

  • Directeur de la publication : Mathieu FROSSARD
  • Rédaction, animation et gestion éditoriale : Mathieu FROSSARD
  • Création logotype : Freak fabric, studio créatif à Bordeaux a réalisé le design du logotype. Plus d’infos sur www.freakfabric.com
  • Intégration front-end : Caléis, agence de développement web à Bordeaux a réalisé l’intégration du site. Plus d’informations sur www.caleis.fr
  • Hébergement : 2GCI, développeur web dans les Landes, a été en charge du développement web sur-mesure de ce site web. Plus d’infos sur www.2gci.fr

HÉBERGEMENT

Le site sculpteurdepixels.com est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Tel : Pour plus d’informations n° indigo (0,118 €/min) 08 203 203 63

DISPOSITIONS LÉGALES

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fond, la structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de SCULPTEUR DE PIXELS.

A titre principal, SCULPTEUR DE PIXELS concède une autorisation de visualisation du contenu du site.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

DROITS D’AUTEURS

Le présent site constitue une œuvre dont Triple Lootz est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de SCULPTEUR DE PIXELS ou de tiers ayant autorisé SCULPTEUR DE PIXELS à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Droit relatif au discours relatif au public (article 122-5 3ème alinéa c).

LOGO SCULPTEUR DE PIXELS

Le logo de SCULPTEUR DE PIXELS ne peut être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Il ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec SCULPTEUR DE PIXELS ou des actions de sponsorings dûment établies.

Quel que soit le cas d’espèce, SCULPTEUR DE PIXELS se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo SCULPTEUR DE PIXELS , pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de SCULPTEUR DE PIXELS.

Les conditions sus-mentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation des logos dans tout autre document.

SCULPTEUR DE PIXELS se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo SCULPTEUR DE PIXELS à tout moment et sans préavis.

DROIT DES BASES DE DONNÉES

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Etablissements de liens vers sculpteurdepixels.com

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Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site sculpteurdepixels.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site sculpteurdepixels.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site sculpteurdepixels.com doit être faite par email sur la boîte aux lettres du webmestre : info[at]sculpteurdepixels.com

Dans tous les cas d’espèce, SCULPTEUR DE PIXELS se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

LIENS VERS DES SITES TIERS

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REMERCIEMENTS

Un grand merci à toute l’équipe pour le travail réalisé